Rappel sur le calendrier de mise en ligne d'archives numérisées :

PREVU EN 2012 :

10 avril 2012 : finalisation de la mise en ligne des registres paroissiaux réalisée en 2009-2011 (troisième et dernière tranche : registres non déposés de la collection communale).

Second semestre 2012 : mise en ligne des plans parcellaires du cadastre napoléonien (déjà consultables sous leur forme numérisée en salle de lecture) et d'un complément de registres paroissiaux.

NUMERISATION A VENIR :

2012-2013 : numérisation des tables décennales de l'état civil pour la période 1903-1932 et des registres d'actes de naissances, mariages, décès pour la période 1793-milieu du XXe s., soit la totalité de la collection du greffe conservée aux Archives.

Déroulement prévu :

- en 2012, numérisation et mise en ligne de toutes les tables, et des registres d'actes des communes d'Abilly à Monnaie ; ces registres seront numérisés à partir de juillet 2012 et ne seront donc plus consultables en salle à compter de fin juin.

- en 2013, numérisation et mise en ligne des registres d'actes des communes de Montbazon à Yzeures-sur-Creuse.

A noter :

- la mise en ligne se fera à la fin de chaque année ;
- la totalité des documents numérisés sera consultable sous cette forme en salle de lecture, sous réserve des délais de communicabilité fixés par la loi ; en revanche, en application des préconisations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), la mise en ligne sur internet ne concernera pas les tables décennales postérieures à 1902, ni les actes postérieurs à 1905.