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Cadastre rénové de Chambray-lès-Tours, section B (1983W19)
Cadastre rénové de Chambray-lès-Tours, section B (1983W19)
Archives départementales d'Indre-et-Loire©
Diaporama de 3 photos
Infos pratiques 
  • Le répertoire méthodique est consultable sous deux formats :
    - l'intégralité du répertoire (467 p.) est téléchargeable au format pdf sur le site internet des Archives ;
    - l'instrument de recherche est également disponible dans l'état des fonds contemporains au format xml ead, avec l'introduction et les annexes au format pdf.
    Il est consultable sous ces deux formes en salle de lecture.

    Pour en savoir plus, consulter la rubrique des fonds des services fiscaux dans le guide thématique de recherche.
15 FEVRIER 2011 | Centre des Archives contemporaines, Chambray-lès-Tours
  • Le répertoire méthodique du fonds du cadastre rénové est en ligne
La documentation produite par l'administration fiscale dans le cadre de la rénovation du cadastre en Indre-et-Loire a fait l'objet de 16 versements aux Archives départementales. A l'issue de la reprise intégrale de ces versements en 2010, le fonds est désormais accessible au moyen d'un répertoire méthodique détaillé pourvu d'une riche introduction.
La documentation cadastrale émane de la Direction départementale des contributions directes et du cadastre (jusqu'en 1977), ensuite Direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire, centres des impôts fonciers de Chinon, de Loches et de Tours (de 1977 à 2012).

Le cadastre dit "rénové", qui prend la suite du cadastre napoléonien initié par la loi du 15 septembre 1807, a pour origine la loi du 16 avril 1930, qui prescrivait une revision exceptionnelle des évaluations foncières, pour que de nouveaux plans soient levés. Prenant plusieurs formes en fonction des territoires (revison, réfection, remaniement...), la rénovation a donné naissance à divers types de plans, complétés par des états de sections et des matrices, dont la forme a également évolué au fil du temps. Ces documents, sur supports papier ou argentique, sont antérieurs ou contemporains du basculement intégral de la documentation cadastrale sur support informatique, achevé en 2008 avec les plans minutes de conservation sur support polyester.

Ce fonds volumineux, qui réunissait en décembre 2010 pas moins de 16 versements en série W (entrés aux Archives de 1961 à 2010), ne représente cependant pas la totalité du fonds des services du cadastre en Indre-et-Loire : le fonds est en effet complet pour le seul arrondissement de Tours ; les centres des impôts fonciers de Loches et de Chinon conservent toujours, quant à eux, certaines typologies documentaires (plans, états de sections et matrices), qui sont donc absentes du répertoire pour les communes des arrondissements concernés. Ces documents feront l'objet de versements ultérieurs, qui seront alors intégrés à l'instrument de recherche actuel.

D'un abord complexe en raison de la présence de nombreux documents techniques, ce fonds se révélera d'une grande richesse aussi bien pour le particulier à la recherche de l'histoire de sa propriété que pour le chercheur désireux d'appréhender l'évolution de l'aménagement du territoire, du paysage, de la propriété foncière, etc.

Le répertoire méthodique met en valeur l'intérêt de ces différents documents et facilite leur compréhension grâce à une introduction historique très riche ; il est en outre complété par des annexes cartographiques qui donnent une vision à la fois synthétique et précise de la façon dont la rénovation du cadastre a été réalisée dans le département. Il sera complété ultérieurement par une fiche pratique d'aide à la recherche sur le site internet des Archives.
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