Archives départementales d'Indre et Loire

Archives 37 Conseil général d'Indre et Loire

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Avant 1940 | Agriculture et forêt | Avant 1790 |
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cours et juridictions

IntituléSérie B (dont maîtrises des eaux et forêts)
Dates extrêmesXIVe-XVIIIe s.
Cotes extrêmesB 1 - 233 et 2 B à 191 B (provisoires)
Importance matérielleL'ensemble de la série, constituée des archives de plus de 190 juridictions, représente environ 650 ml.
Modalités d'entréeVersements des tribunaux du département.
Conditions d'accèsAccès libre.
Conditions de reproductionReproduction libre sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
Présentation du contenu

Les documents conservés dans la série B émanent des juridictions royales et seigneuriales d'Ancien Régime ayant exercé sur le territoire de l'ancienne province de Touraine, ou sur celui de provinces limitrophes : bailliages, duchés-pairies, vicomtés, marquisats, baronnies, châtellenies, maîtrises des eaux et forêts ...

Les pièces produites par les maîtrises sont nombreuses, notamment en matière de réglementation générale, de gestion (marque, coupe et adjudication de bois ; curage de rivières, empoissonnement des étangs) et de procédures civiles et criminelles (pour délits de chasse, braconnage, port et usage d'armes à feu, délits de pêche, vols de bois, incendie, etc.). On trouvera parfois des actes relatifs aux forges (voir le duché-pairie de la Vallière, sous-série 7 B) et la consultation des papiers privés d'anciennes grandes seigneuries apportera souvent de riches compléments (fonds de Château-la-Vallière, 14 J, fonds du marquisat de Châteaurenault, 3 J...).

Maîtrises des eaux et forêts : notamment

Amboise                                        B 126-169, 176 B
Chinon                                           B 170-172, 178 B
La Guerche                                   179 B
Loches                                          B 173-233, 180 B
Montrichard (dép. Loir-et-Cher)    B 126-169
Tours                                             181 B

Des pièces portant sur la gestion des eaux et forêts sont sans doute mêlées aux fonds des juridictions non classées.

Instruments de rechercheCotes B 1 - 233. Conseil général d'Indre-et-Loire, Archives civiles. Inventaire sommaire des séries A-B-C-D-E, tome premier, par Charles LOIZEAU de GRANDMAISON, archiviste, Archives départementales d'Indre-et-Loire. Chambray-lès-Tours, C.L.D., réimpression de l'édition de 1878, 1996, p. 1-58 (série B).

>> Inventaire sommaire PDF

Fonds 2 B à 191 B : répertoires numériques dactylographiés.
Consultables en salle de lecture, à l'exception des répertoires suivants, en ligne :

>> Bailliage et duché-pairie d'Amboise (1402-1793)
>> Duché-pairie de La Vallière, siège de Château-la-Vallière (1534-1791)
>> Châtellenie d'Armançay (1773-1789)

>> Marquisat de Château-Renault (1690-1790)
>> Justices d'Azay-sur-Indre et Chédigny (1767-1790)
>> Duché-pairie de La Vallière, siège de Saint-Christophe (1502-1790)

Lieu de conservationCentre des Archives historiques, Tours.

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