Archives départementales d'Indre et Loire

Archives 37 Conseil général d'Indre et Loire

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Avant 1940 | Enseignement et affaires culturelles | 1790-1800 |
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ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

IntituléSérie L
Dates extrêmes1790-an VIII (1800)
Cotes extrêmesL 1 - 714 et sous-séries 1 à 5 L
Importance matérielleL'ensemble de la série compte environ 3000 articles, représentant 145 ml. de liasses, registres et plans.
Modalités d'entréeVersements entre le XIXe et le XXe s.
Conditions d'accèsAccès libre.
Conditions de reproductionReproduction libre sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
Présentation du contenu

Les documents conservés dans la série L proviennent de l'ensemble des administrations et juridictions ayant fonctionné dans le département de la réorganisation de 1790 à la mise en oeuvre du système consulaire puis impérial, à compter de l'an VIII (1800).

Ces archives ont plus ou moins longuement séjourné dans les bureaux de la Préfecture et des sous-préfectures de Loches et Chinon, dans les greffes des tribunaux de ces mêmes arrondissements, dans les communes chefs-lieux de districts et de canton pendant la période révolutionnaire, voire dans des collections privées.

NOTAMMENT :

L - Fonds du département
Notamment : Instruction publique (574 - 589).

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1 L - Supplément au fonds du département
Archives complémentaires concernant notamment les affaires des 3e et 6e divisions (biens nationaux ; instruction publique, secours et ordre judiciaire), les prisons.

2 L - Fonds des districts
 Fonds des districts d'Amboise, Château-Renault, Chinon, Langeais, Loches, Preuilly, Tours. Relais entre administration départementale et communes de 1790 au début de l'an IV, les districts traitent de toutes matières : administration générale, population et statistiques, agriculture, comptabilité, finances et domaines, affaires militaires, travaux publics, enseignement et affaires culturelles, clergé et cultes, assistance...

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3 L - Fonds des municipalités de cantons
 Archives provenant des cantons d'Amboise extra-muros, Amboise intra-muros, Azay-le-Rideau, Bléré, Candes, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon extra-muros, Cormery, La Haye-Descartes, Langeais, Le Grand-Pressigny, Ligueil, L'Ile-Bouchard, Loches, Luynes, Luzillé, Manthelan, Marigny-Marmande, Monnaie, Montrésor, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Rigny-Ussé, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Flovier, Saint-Ouen-les-Vignes, Sainte-Maure, Tours extra-muros, Vouvray). Les archives des municipalités de canton de Ballan, Bourgueil, Chinon, Loches, Montbazon et Tours ainsi que celles de Bléré en partie, ont été intégrées aux fonds communaux. Premier échelon de la pyramide administrative de l'an IV à l'an VIII, elles suppléent les districts dans leur rôle de « courroie de transmission » et traitent des mêmes matières.

Instruments de recherche

Cotes L 1 - 714. Conseil général d'Indre-et-Loire, Série L. Période révolutionnaire. Inventaire sommaire de la Série L, tome premier, fonds du département, par Mme FROGER, sous la direction de Jean MASSIET du BIEST, archiviste, Archives départementales d'Indre-et-Loire. Tours, Imprimerie centrale de Touraine, 1953.

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Sous-série 2 L. >> Répertoire numérique PDF

Sous-série 1 L : Répertoire manuscrit, 1989.
Sous-série 3 L : Répertoire dactylographié, 1994.
Consultables en salle de lecture

Bibliographie

Conseil général d'Indre-et-Loire, La Révolution en Indre-et-Loire (1789-an VIII). Orientation bibliographique, par Eric SYSSAU, assistant qualifié de conservation du patrimoine. Tours, Archives départementales d'Indre-et-Loire, 2007.

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Lieu de conservationCentre des Archives historiques, Tours.

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