Archives départementales d'Indre et Loire

Archives 37 Conseil général d'Indre et Loire

Découvrir les archives d'Indre et Loire

Chercher

Apprendre


Avant 1940 | Finances, fiscalité et domaines | Avant 1790 |
>> RETOUR   

COURS ET JURIDICTIONS

IntituléSérie B (dont cour de la Monnaie de Tours et greniers à sel)
Dates extrêmesXIVe-XVIIIe s.
Cotes extrêmesB 1 - 233 et 2 B à 191 B (provisoires)
Importance matérielleL'ensemble de la série, constituée des archives de plus de 190 juridictions, représente environ 650 ml.
Modalités d'entréeVersements des tribunaux du département.
Conditions d'accèsAccès libre.
Conditions de reproductionReproduction libre sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
Présentation du contenu

Les documents conservés dans la série B émanent des juridictions royales et seigneuriales d'Ancien Régime ayant exercé sur le territoire de l'ancienne province de Touraine, ou sur celui de provinces limitrophes : bailliages, duchés-pairies, vicomtés, marquisats, baronnies, châtellenies, maîtrises des eaux et forêts, greniers à sel ...Les pièces relatives à la fiscalité pourront être consultées dans les fonds de la cour de la Monnaie de Tours et des greniers à sel.

Notamment :
Chinon  : grenier à sel                                     182 B
Descartes : grenier à sel de La Haye :           183 B
La Haye (à Descartes) : grenier à sel            183 B
Langeais  :grenier à sel                                  184 B
L'Ile-Bouchard : grenier à sel                          186 B
Preuilly-sur-Claise : grenier à sel                    185 B
Richelieu : grenier à sel                                   187 B
Sainte-Maure-de-Touraine : grenier à sel       188 B
Tours : grenier à sel                                        189 B
          : monnaie                                               B 45-125

Instruments de recherche

Cotes B 1 - 233. Conseil général d'Indre-et-Loire, Archives civiles. Inventaire sommaire des séries A-B-C-D-E, tome premier, par Charles LOIZEAU de GRANDMAISON, archiviste, Archives départementales d'Indre-et-Loire. Chambray-lès-Tours, C.L.D., réimpression de l'édition de 1878, 1996, p. 1-58 (série B).
>> Inventaire sommaire PDF

Fonds 2 B à 191 B : répertoires numériques dactylographiés.
Consultables en salle de lecture, à l'exception des répertoires suivants, en ligne :

>> Bailliage et duché-pairie d'Amboise (1402-1793)
>> Duché-pairie de La Vallière, siège de Château-la-Vallière (1534-1791)
>> Châtellenie d'Armançay (1773-1789)

>> Marquisat de Château-Renault (1690-1790)
>> Justices d'Azay-sur-Indre et Chédigny (1767-1790)
>> Duché-pairie de La Vallière, siège de Saint-Christophe (1502-1790)

Lieu de conservationCentre des Archives historiques, Tours.

   Rechercher
   


Mentions légales