Archives départementales d'Indre et Loire

Archives 37 Conseil général d'Indre et Loire

Découvrir les archives d'Indre et Loire

Chercher

Apprendre


Avant 1940 | Justice | 1790-1800 |
>> RETOUR   

ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

IntituléSérie L. Certains ensembles ou groupes de cotes des archives produites à l'époque révolutionnaire concernent les fonds judiciaires.
Dates extrêmes1790-an VIII (1800)
Cotes extrêmesL 1 - 714 et sous-séries 1 à 5 L
Importance matérielleL'ensemble de la série compte environ 3000 articles, représentant 145 ml. de liasses, registres et plans.
Modalités d'entréeVersements entre le XIXe et le XXe s.
Conditions d'accèsAccès libre.
Conditions de reproductionReproduction libre sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
Présentation du contenu

Les documents conservés dans la série L proviennent de l'ensemble des administrations et juridictions ayant fonctionné dans le département de la réorganisation de 1790 à la mise en oeuvre du système consulaire puis impérial, à compter de l'an VIII (1800). Ils forment des fonds bien distincts, constitués par l'administration centrale du département (L et 1 L), les administrations de districts (2 L), les administrations municipales de cantons (3 L), les sociétés populaires et comités de surveillance (4 L), les tribunaux et justices de paix (5 L).

Ces archives ont plus ou moins longuement séjourné dans les bureaux de la Préfecture et des sous-préfectures de Loches et Chinon, dans les greffes des tribunaux de ces mêmes arrondissements, dans les communes chefs-lieux de districts et de canton pendant la période révolutionnaire, voire dans des collections privées.

La série comporte des documents pouvant remonter à la fin du XVIIe s. (particulièrement parmi les titres de cures et fabriques transmis pour liquidation des biens du clergé) ou empiétant sur le début du XIXe s. (registres de correspondance, arrêtés, pièces de comptabilité, et surtout archives des justices de paix, allant généralement jusqu'à l'an X voire à l'an XI).

Détail du fonds :
>> Document PDF (12 Ko)

Instruments de recherche

Cotes L 1 - 714. Conseil général d'Indre-et-Loire, Série L. Période révolutionnaire. Inventaire sommaire de la Série L, tome premier, fonds du département, par Mme FROGER, sous la direction de Jean MASSIET du BIEST, archiviste, Archives départementales d'Indre-et-Loire. Tours, Imprimerie centrale de Touraine, 1953.

>> Inventaire sommaire PDF

Sous-série 2 L. >> Répertoire numérique PDF

Sous-série 1 L : Répertoire manuscrit, 1989.
Sous-série 3 L : Répertoire dactylographié, 1994.
Sous-série 5 L : Répertoire dactylographié, 1990.
Consultables en salle de lecture

Bibliographie

Conseil général d'Indre-et-Loire, La Révolution en Indre-et-Loire (1789-an VIII). Orientation bibliographique, par Eric SYSSAU, assistant qualifié de conservation du patrimoine. Tours, Archives départementales d'Indre-et-Loire, 2007.

>> Orientation bibliographique PDF

Lieu de conservationCentre des Archives historiques, Tours.

   Rechercher
   



Mentions légales