Archives départementales d'Indre et Loire

Archives 37 Conseil général d'Indre et Loire

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ARCHIVES COMMUNALES et intercommunales DEPOSEES

IntituléSérie E-dépôt
Dates extrêmesXVe-XXIe s.
Cotes extrêmesE-dépôt 001 à E-dépôt 284
Importance matérielle602,00 ml. (au 1er janvier 2012)
Modalités d'entréeDépôts.
Conditions d'accèsDélais de communicabilité des archives publiques
Conditions de reproductionReproduction libre pour les documents communicables sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
Présentation du contenu

La série E-dépôt accueille les archives déposées par les communes, groupements de communes et établissements intercommunaux du département. Elle offre des archives aux intérêts multiples (administration générale, population, affaires militaires, édifices communaux, voirie...).

L'ensemble de la série est actuellement constitué :

  • des archives anciennes de certaines communes (E-dépôt 001 à E-dépôt 282),
  • et d'archives contemporaines provenant de syndicats intercommunaux :
    - archives administratives et comptables du Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire (SIEIL) (E-dépôt 283),
    - archives techniques du Syndicat d'assistance technique pour l'épuration et le suivi des eaux d'Indre-et-Loire (SATESE 37) (E-dépôt 284).


Les archives produites par les communes sont à compléter par la consultation de celles du bureau des communes de la Préfecture (sous-série 2 O pour la période 1800-1940) :
>> Sous-série 2 O. Dossiers d'administration communale. Répertoires numériques PDF

Instruments de recherche

Fonds communaux déposés et classés :
>> Répertoires numériques PDF

Fonds de syndicats intercommunaux :
>> Répertoires méthodiques détaillés dans l'état des fonds contemporains, rubrique Transports, urbanisme, aménagement du territoire

Lieu de conservationCentre des Archives contemporaines, Chambray-lès-Tours.

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