Archives départementales d'Indre et Loire

Archives 37 Conseil général d'Indre et Loire

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K - Lois, ordonnances, arrêtés
1 K Bulletin des lois.
2 K Moniteur puis Journal officiel.
3 K Recueil des actes administratifs de la préfecture.
4 K Arrêtés du préfet.
5 K Conseil de préfecture.
M - Administration générale et économie
1 M Administration générale du département.
2 M Personnel de la préfecture.
3 M Plébiscites et élections.
4 M Police.
5 M Santé publique et hygiène.
6 M Population. Affaires économiques. Statistiques.
7, 8, 9 M Agriculture, commerce et industrie.
10 M Travail et main-d'oeuvre.
N - Administration et comptabilité départementales
1 N Conseil général du département et commission départementale.
2 N Conseils d'arrondissement.
3 N Comptabilité générale du département.
4 N Bâtiments départementaux.
5 N Caisse départementale des retraites.
O - Administration et comptabilité communales
1 O Généralités et affaires intercommunales.
2 O Dossiers d'administration communale.
3 O Voirie vicinale.
4 O Dons et legs. (Répertoire partiel et provisoire)
P - Finances. Cadastre. Postes
1 P Trésor public et comptabilité générale.
2 P Contributions directes.
3 P Cadastre et remembrement.
4 P Contributions indirectes.
5 P Douanes.
6 P Postes et télécommunications.
Q - Domaines. Enregistrement. Hypothèques
2 Q Domaines.
3 Q Enregistrement et Timbre.
4 Q Hypothèques.
R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre
1 R Préparation militaire et recrutement de l'armée.
1 R Préparation militaire et recrutement de l'armée. Supplément.
2 R Organisation de l'armée. Justice militaire.
3 R Anciens combattants et victimes de guerre.
3 R Anciens combattants et victimes de guerre. Supplément.
4 R Garde nationale et autres corps spéciaux.
5 R Gendarmerie.
6 R Sapeurs-pompiers.
7 R Marine et garde-côtes.
8 R Périodes de guerre. Occupation de la France par les armées ennemies.
9 R Prisonniers de guerre.
10 R Organismes temporaires du temps de guerre. Œuvres de guerre.
S - Travaux publics et transports
1 S Ponts-et-chaussées.
2 S Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers.
3 S Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux.
4 S Mer. Ports. Transports maritimes.
5 S Chemins de fer.
6 S Transports aériens et météorologie.
7 S Service hydraulique. Associations syndicales autorisées.
8 S Mines et énergie.
T - Enseignement général. Affaires culturelles. Sports
1 T Enseignement général.
2 T Imprimerie. Librairie. Presse.
3 T Archives.
4 T Affaires culturelles.
5 T Sports.
6 T Radiodiffusion.
U - Justice
1 U Fonds de la Préfecture.
2 U Tribunal criminel et cour d'assises.
3 U Tribunaux de première instance.
4 U Justices de paix.
5 U Conseil de prud'hommes.
6 U Tribunal de commerce.
7 U Juridictions d'exception.
8 U Officiers publics et ministériels.
V - Cultes
1 V Clergé catholique séculier.
2 V Organisation et police du culte catholique.
3 V Immeubles et bâtiments diocésains.
4 V Immeubles et bâtiments paroissiaux.
5 V Fabriques.
6 V Clergé catholique régulier.
6 V Clergé catholique régulier. Supplément.
7 V Cultes non catholiques.
8 V Associations cultuelles.
X - Assistance et prévoyance sociale
1 X Administration hospitalière.
2 X Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
3 X Assistance sociale et médicale.
4 X Prévoyance sociale.
5 X Assurances sociales.
Y - Etablissements pénitentiaires
1 Y Fonds de la Préfecture.
2 Y Fonds des établissements pénitentiaires.
Z - Sous-préfectures

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