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Apprendre - Ressources documentaires - Citoyenneté
L'histoire de la citoyenneté à travers l'exercice du droit de vote 
  • La citoyenneté
La citoyenneté se définit d'un point de vue juridique, par la possession de la nationalité française et de ses droits civils et politiques.
Elle s'accomplit dans la participation à la vie de la cité, d'abord avec l'exercice du droit de vote.
C'est précisément l'histoire du droit de vote en France, de la fin du XVIIIe siècle à nos jours, qui constitue le fil rouge de ce dossier pédagogique.
 
  • Comment utiliser ce dossier pédagogique ?

 

Ce dossier, composé de 30 documents conservés aux Archives départementales d'Indre-et-Loire, se décline en 3 parties :

- Les origines de la citoyenneté, de l'Ancien régime à la Révolution (1765-1794)

- La modernisation des pratiques civiques sous le suffrage censitaire (1794-1848)

- L'avènement d'une citoyenneté universelle élargie (1848 à nos jours)

 

Chaque partie débute par une présentation historique, qui est accessible en téléchargement.

Les documents pédagogiques composés d'une reproduction photographique du document d'archives, d'une transcription pour les documents manuscrits anciens et d'un questionnaire d'exploitation sont accessibles en téléchargement en cliquant sur le mot Document.

Les corrigés des questionnaires sont disponibles en téléchargement à la fin de la présentation.

 

les 30 documents selectionnés permettent d'approfondir certains thèmes d'étude.

Pour une vision plus rapide, on peut sélectionner les documents suivants

- Le doc. 5 : Le plus ancien document d'Indre-et-Loire relatif au déroulement d'une élection sous la Révolution.

- Les docs. 18 et 19 concernant le déroulement des élections en 1810, où se mettent en place les procédures de vote encore utilisés.

- Le doc. 24 composé de plusieurs gravures permettant de visualiser une salle d'élection en 1848, avec notamment la présence d'une véritable urne.

- Le doc.26 avec l'introduction des isoloirs suite à la loi de 1913, pour préserver le secret du vote.

- Les doc. 27 et 28 consacrés au suffrage des femmes et à l'élection de Madeleine Boutard : 1ère femme élue député en Indre-et-Loire en 1946.

- Le doc. 30 traitant des droits nouveaux avec l'intégration européenne et la présence d'une anglaise  conseillère municipale à Truyes.

 

 
  • Première partie : les origines de la citoyenneté, de l'Ancien Régime à la Révolution

 

Texte de la première partie à télécharger (en cliquant )
Documents 1 à 12 et questionnaires à télécharger :

 

Document 1 :
Une ébauche de citoyenneté : les assemblées d'habitants
Procès- verbal d'assemblée d'habitants tenue à Montlouis. Extraits. 1772.
( ADIL, 3 B 294 )
Document 2 :
Une élection municipale sous contrôle du pouvoir
Attestation de prestation de serment de M. Coullon, avocat, en qualité de Maire d'Amboise. 1765.
Suivie de la copie du courrier adressé par le Duc de Choiseul.
( ADIL, 3 B 294 )
Document 3 :
La préparation des Etats Généraux : un acte de citoyenneté ?
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Notre-Dame-d'Oé (localité située au nord de Tours) pour l'élection des députés aux Etats Généraux. 1er mars 1789.
( ADIL, L 197 )
Document 4 :
Cahier de doléances des habitants de la paroisse de Notre-Dame-d'Oé. 1er mars 1789.
( ADIL, L 197 )

 

Document 5 :
Le plus ancien document d'Indre-et-Loire relatif au déroulement d'une élection sous la Révolution.
Procès-verbal de l'assemblée tenue le 17 mai 1790 à Chinon pour élire les électeurs qui éliront l'assemblée départementale et celles dirigeant les districts de Tours et de Chinon.
( ADIL, 2 L 174 )
Document 6 :
Les premières procédures électorales sous la Révolution.
Procès-verbal de l'assemblée du 20 juin 1790 à Tours pour l'élection des assemblées du département et des districts. Extraits.
( ADIL, 2 L 760 )
Document 7 :
Le clergé et la citoyenneté.
Attestations des prestations de serment de deux prêtres en application de la constitution civile du clergé (1790).
( ADIL, 2 L 760 )
Document 8 :
L'électorat censitaire : un milieu social restreint.
Procès-verbal de l'élection de 6 administrateurs du district de Tours (8 cantons), le 9 septembre 1791, avec indication de la profession d'une partie des électeurs.
( ADIL, 2 L 760 )

 

Document 9 :
Les premières élections au suffrage universel.
Procès-verbal des élections primaires pour l'élection de la Convention, le 26 août 1792, à Azay-le-Rideau.
( ADIL, 2 L 174 )

 

Document 10 :
Le serment civique, symbole de l'engagement citoyen.
Textes des serments civiques sous la Révolution Française : extraits.
( ADIL, 2 L 760 et 2 L 172 )
Document 11 :
La violence des affrontements idéologiques dans les campagnes.
Dénonciation de propos inciviques à Tauxigny en 1793, extraits.
( ADIL, 2 L 475 )
Document 12 :
Le "passeport" du bon citoyen.
Certificats de civisme délivrés à Ligueil en 1794. Affaire Rossignol à Reignac en 1794.
( ADIL, 2 L 475 )

 

  • 2ème partie : la modernisation des pratiques civiques sous le suffrage censitaire
    (1794-1848)

 

Texte de la 2ème partie à télécharger


Documents 13 à 22 à télécharger

Document 13
Les élections sous le Directoire
Extraits de la loi du 25 Fructidor An III organisant les élections.
( ADIL, L 211 ).
Cette loi est l'une des dernières qui furent votées par la Convention (thermidorienne), elle date du 11 septembre 1795 et met en place les modalités électorales du futur Directoire.

Document 14
Premier envoi d'un texte gouvernemental aux électeurs français
Lettre du ministre de la justice aux commissaires du pouvoir exécutif. Germinal an VI.
( ADIL L 211 )

Document 15
Allégories de la République
Quatre en-têtes de courriers officiels comportant une allégorie de la République sous le Directoire et le Consulat.
( ADIL L 211 et 212 et 2 M 7 )
 

 


Document 16
La centralisation napoléonienne ou le suffrage confisqué
Lettre de Lucien Bonaparte concernant la nomination des membres du Conseil général.
4 Germinal An VIII et liste des membres nommés avec leurs professions.
( ADIL 3M 5 )

Document 17
Citoyenneté et naturalisation
L'obtention de la citoyenneté française sous la Convention, le Directoire et l'Empire. Extraits de plusieurs textes constitutionnels.
( ADIL 3 M 148 )

Document 18
Les élections sous le Premier Empire
Extraits d'une brochure administrative émanant du Ministère de l'Intérieur organisant l'aménagement des bureaux de vote et les procédures de vote. 1810.
( ADIL 3 M 148 )

Document 19
La première carte d'électeur
Modèle de "carte civique" en 1810, comparée avec la carte d'électeur actuelle (2010).
( ADIL 3 M 148 )

 

Document 20 

Appel à assister à une réunion politique en juin 1830
Lettre d'invitation signée de Luzarche-Plancher, représentant local du parti constitutionnel.
 ( ADIL 3 M 161)

 

Document 21

Les règles de procédure électorale sous la Monarchie de Juillet comparées avec le Code électoral actuel
( ADIL 3 M 209 )

Document 22 :
Un difficile apprentissage des procédures électorales et démocratiques
Extraits de rapports préfectoraux concernant les élections municipales sous la Monarchie de Juillet.
 ( ADIL 3 M 209 et 210 )

 

  • 3e partie : l'avènement progressif d'une citoyenneté de plus en plus élargie
    (de 1848 à nos jours

 

Texte de la 3ème partie à télécharger


Documents 23 à 30 à télécharger

Document 23
Décret du 5 mars 1848 instituant le suffrage universel direct
(ADIL 3 M 215 )

Document 24
Gravures illustrant l'avènement du suffrage universel en 1848.
Les affiches électorales et les bulletins d'élection dans les rues
Une salle d'élection
Séance du club du Prado en 1848
Le Prince Napoléon Bonaparte prête serment à la République
 (Illustrations extraites de Garnier-Pagès, Histoire de la révolution de 1848, Paris, Degorce-Cadot éditeur, sans date, et de Ch. Rémond, Les trois Républiques et les trois Carnot, Paris, Librairie G. Maurice, sans date (vers 1890). Collection privée A. Pauquet)

 

Document 25 
La candidature officielle sous le Second Empire
Affiche incitant les électeurs illettrés à voter oui au plébiscite de décembre 1851. Courriers préfectoraux(1863). Circulaire électorale avec deux bulletins de vote (1863).
( ADIL 3 M 55, 266 et 267 )
 

Document 26 
Comment assurer la sincérité du vote
Plan de bureau de vote de Tauxigny.
Courrier du maire de Balesmes au préfet (2 février 1914).
Deux publicités pour un modèle d'isoloir (Simplex et Plisson).
 ( ADIL 3 M 477 )

Document 27 
Pour le suffrage des femmes
Pétition nationale organisée par le Conseil National des femmes françaises. Avril 1933. Réponse du Conseil Général d'Indre-et-Loire (voeu refusé).
( ADIL 3 M 478 )

Document 28 
La première femme élue députée en Indre-et-Loire
Tract électoral de Madeleine Boutard, candidate sur la liste communiste d'Indre-et-Loire aux élections législatives de novembre 1946.
( ADIL 3 W 274 )

Document 29
Le vote à 18 ans : un nouvel élargissement du corps électoral
Courrier du préfet d'Indre-et-Loire (1975)
Nombre des électeurs inscrits en Indre-et-Loire en 1975
Télégramme du préfet au ministre de l'intérieur (1981).
 ( ADIL 1174 W 4 )


Document 30 
Des droits nouveaux avec l'intégration européenne
Extraits de l'article 8 du Traité de Maastricht (1992).
« Une Anglaise au conseil municipal », article paru dans « La Nouvelle République », 19 avril 2008.
(ADIL  2031 PERC )

 

 

Sources : ADIL ( Archives départementales d'Indre-et-Loire):
Série B : 3 B 294
Série L : L 197, 211, 212 ; 2 L 172, 174, 475, 760.
Série M : 2 M 7 ; 3 M 5, 55, 148, 161, 209, 210, 215, 266, 267, 477, 478.
Série W : 3 W 274 ; 1174 W 4.
Iconographie : collection privée Alain Pauquet

Bibliographie utilisée :
Jacques Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789, Paris, Garnier-Flammarion, 1970, 508 pages.
Philippe Tanchoux, Les procédures électorales en France de la fin de l'Ancien Régime à la Première Guerre mondiale, Paris, éd. CTHS, 2004, 623 pages.

A titre complémentaire, on trouvera d'abondantes illustrations dans l'ouvrage de Michel Offerlé, Un homme, une voix ? Histoire du suffrage universel, Paris, Gallimard, s.d, 160 pages, et une étude approfondie dans Raymond Huard, Le suffrage universel en France (1848-1946), Paris, Aubier, 1991, 493 pages.


 

 

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