Archives départementales d'Indre et Loire

Archives 37 Conseil général d'Indre et Loire

Découvrir les archives d'Indre et Loire

Chercher

Apprendre

Accueil | Informations pratiques

mentions legales
  • Information éditeur
Le site "archives.cg37.fr" est édité par le Conseil Général d'Indre-et-Loire.

Direction des Archives et de l'Archéologie
6, rue des Ursulines - 37000 Tours
Tél. 02 47 60 88 88
Fax. 02 47 60 88 89

Conseil Général d'Indre-et-Loire
Hôtel du Département - 37927 Tours cedex 9
Tél. : 02.47.31.47.31
Fax: 02.47.31.42.71
 
  • Conception, développement
    et réalisation
Société Supersoniks
Ferme la Liodière
Route de Monts - 37300 Joué-lès-Tours
http://www.supersoniks.com
 
  • Hébergement
  • Propriété intellectuelle
Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.
 
  • Responsabilités

L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.
En effet, malgré le souhait des archives d'Indre et Loire d'apporter les informations les plus exactes possibles et d'assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n'est pas responsable d'imprécisions, d'inexactitudes, d'erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l'utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

  • Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

Direction des Archives et de l'Archéologie
6, rue des Ursulines - 37000 Tours
Tél. 02 47 60 88 88
Fax. 02 47 60 88 89
  

   Rechercher
   


Mentions légales