Archives départementales d'Indre et Loire

Archives 37 Conseil général d'Indre et Loire

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Modalités de reproduction des fonds
  • Reproduction et exploitation de documents d'archives
La reproduction et l'exploitation de documents d'archives se fait dans les conditions définies par l'arrêté du président du Conseil départemental d'Indre-et-Loire du 30 septembre 2017 portant règlement de la salle de lecture et les tarifs approuvés en Commission permanente.

  • Règlement :

 

Consulter l'intégralité du règlement des Archives départementales d'Indre-et-Loire.

 

  • Tarifs :

 

Pour connaître les différents types de reproduction possibles, consulter la liste des tarifs de reproduction.

 

  • Commande de reproductions :

 

Certaines reproductions (photocopies, impressions standard) peuvent être directement réalisées en salle de lecture.

Les reproductions photographiques réalisées par l'atelier des Archives doivent être demandées au moyen du formulaire de demande de reproduction de documents, téléchargeable en ligne ou disponible en salle de lecture.

Les modalités d'envoi et de paiement sont indiquées sur ce formulaire. Celui-ci doit être utilisé pour l'ensemble des fonds conservés aux Archives :  documents écrits, documents iconographiques (dont les cartes postales numérisées),...

 

  • Utilisation des reproductions :

Pour toute utilisation ultérieure des reproductions, se reporter à la page Réutilisation des informations publiques.

 

 


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